Le coronavirus: Au travail en toute sécurité pendant la crise du Coronavirus : Guide générique et guides sectoriels
Droit du travail
06 mai 2020
Consultez notre page "assistance COVID-19" ou contactez Sara Cockx (Chef de cellule du Droit du travail) et Sara Mannaerts.
Le gouvernement belge a annoncé que les mesures dans le cadre de la crise du Coronavirus seraient progressivement assouplies à partir du 4 mai. De nombreuses entreprises vont donc redémarrer leurs activités. Cependant, les experts disent que nous devrons vivre avec le coronavirus pendant un certain temps encore. Des mesures préventives et des lignes directrices devront être prises et fixées afin d'éviter une nouvelle résurgence du virus.
Dans cette optique, les partenaires sociaux du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail ont publié un "Guide générique pour prévenir la propagation du COVID-19 au travail". Cela s'est fait en coopération avec le SPF WASO, la Cellule stratégique de la ministre de l’Emploi et l’Economic Risk Management Group.
Vous pouvez consulter le guide générique complet sur le site du SPF WASO.
Ce guide donne un aperçu des mesures de prévention pratiques et réalisables sur et autour du lieu de travail. Il s'agit avant tout de mesures plus générales, dont celles relatives à l'hygiène, à la concertation sociale et à la communication au sein de l'entreprise. Des mesures plus concrètes sont également prévues en rapport avec d'autres activités liées au travail (arrivée au travail, déroulement des pauses déjeuner et des temps de repos, mesures dans les installations sanitaires, etc.) Les mesures possibles dans le contexte du télétravail, du travail en déplacement et de la collaboration avec des tiers sont également discutées.
Ce guide vise à apporter un soutien aux entreprises qui vont redémarrer dans les prochaines semaines, ainsi qu'aux entreprises qui ont continué à travailler et qui doivent encore optimiser leurs mesures de prévention.
En outre, il existe déjà un certain nombre de guides sectoriels, qui rendent les mesures recommandées plus concrètes pour un secteur spécifique. Les autres secteurs se limitent à une déclaration ou une recommandation de respecter le guide générique. Voici un aperçu préliminaire :
| Textile | CP 120 CP 214 | |
| Métal et mobilité, distribution, réparation et entretien | CP 112 CP 149.02 CP 149.04 | guide sectoriel (PDF, 875.84 Ko) recommandations (PDF, 186.47 Ko) |
| Electronique : commerce de détail et gros | CP 149.01 | protocole (PDF, 349.69 Ko) recommandations (PDF, 152.85 Ko). |
| Commerce international, du transport et de la logistique | CP 226 | recommandation (PDF, 136.06 Ko) déclaration guide générique (PDF, 64.8 Ko) |
| Employés | PC 200 | déclaration (PDF, 269.98 Ko) |
| Commerce de détail, des grandes entreprises et des Grands Magasins | CP 201 CP 311 CP 312 | |
| Gestion d’immeubles, les agents immobiliers et les domestiques | CP 323 | guide sectoriel (PDF, 1.11 Mo) |
Le guide générique et les guides sectoriels servent principalement de lignes directrices et de recommandations pour soutenir les employeurs. Il ne s'agit donc pas de documents juridiques obligatoires. D'autre part, sur la base de la loi bien-être et du Code du bien-être au travail, les employeurs sont tenus à de nombreuses obligations importantes dans le cadre de la sécurité et du bien-être de leur personnel. Dans ce contexte, le guide générique et les guides sectoriels ont néanmoins une valeur importante.
Vous trouverez plus d'informations sur vos obligations en tant qu'employeur dans le cadre du coronavirus dans l'une de nos précédents bulletins d'information.